Réponse publiée le 26 août 2008

Le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants rappelle à l'honorable parlementaire que l'organisation des cérémonies du souvenir est laissée, en règle générale, à la diligence des autorités locales, le maire ou le préfet, qui, selon la nature des manifestations, détiennent des pouvoirs spécifiques en matière d'organisation des cérémonies, en vertu de leur qualité de représentant de l'État. Il précise toutefois que des circulaires sont parfois adressées aux préfets afin de les éclairer sur la conduite à tenir, comme cela s'est produit, le 14 février dernier, en ce qui concerne les cérémonies commémoratives de la guerre d'Algérie. Il tient enfin à préciser qu'il a été procédé à l'installation d'une commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques, présidée par le professeur André Kaspi. Cette instance, créée par arrêté du 12 décembre 2007, est chargée de réfléchir aux voies du renouveau pour les cérémonies commémoratives, afin d'empêcher qu'elles ne souffrent, à terme, d'un trop grand désintérêt. Le dépôt de son rapport est prévu pour le mois de décembre prochain.