Question écrite n° 42603 :
marine

13e Législature

Question de : M. Didier Robert
Réunion (3e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Didier Robert interroge M. le ministre de la défense sur l'incident qui a récemment vu un sous-marin français et un sous-marin britannique se heurter au milieu de l'océan Atlantique. Il souhaiterait connaître si une enquête a permis de déterminer les responsabilités éventuelles des équipages et si des projets de coopération sont à l'étude avec différents pays afin d'éviter qu'un tel évènement ne se reproduise.

Question clôturée le 16 novembre 2010
Cause : Fin de mandat
Données clés

Auteur : M. Didier Robert

Type de question : Question écrite

Rubrique : Défense

Ministère interrogé : Défense

Ministère répondant : Défense

Date :
Question publiée le 24 février 2009

Date de clôture : 16 novembre 2010
Fin de mandat

partager