gestion
Question de :
M. Michel Zumkeller
Territoire-de-Belfort (2e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, sur les travaux effectués par la commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'arts, dans son ministère. En effet, cette commission, initiée en 1996, vient de déposer un bilan qui laisse apparaître un nombre de disparition d'oeuvres d'arts d'environ 13 %. Il souhaite donc connaître les mesures qui vont être mises en place dans son ministère, pour tenter de réparer ce préjudice culturel.
Réponse publiée le 3 août 2010
L'honorable parlementaire interroge le ministre sur les mesures qui ont été prises dans son ministère pour la conservation des oeuvres d'art qui y sont en dépôt. Le ministre rappelle que son ministère est rattaché administrativement à l'administration du Premier ministre, et que la gestion logistique est, par conséquent, assurée par la direction des services administratifs et financiers de Matignon.
Auteur : M. Michel Zumkeller
Type de question : Question écrite
Rubrique : État
Ministère interrogé : Plan de relance
Ministère répondant : Plan de relance
Dates :
Question publiée le 24 février 2009
Réponse publiée le 3 août 2010