Légion d'honneur
Question de :
M. Christophe Guilloteau
Rhône (10e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Christophe Guilloteau attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur le fonctionnement de la base de données « Léonore » des dossiers des titulaires de l'ordre de la Légion d'honneur. Ce fonds est constitué des dossiers des légionnaires nommés ou promus dans l'ordre de la Légion d'honneur depuis la création de l'ordre et décédés avant 1977. Il souhaiterait connaître les modalités d'intégration dans cette base pour les titulaires de l'ordre de la Légion d'honneur de l'année 1917. Dans le cas où le dossier a disparu ou si l'un des titulaires n'y est pas mentionné, il lui demande si il existe une possibilité d'intégrer un dossier dans cette base, si les descendants, qui souhaitent la présence de leur aïeul dans ce fichier, apportent les pièces et les documents officiels pour une intégration.
Auteur : M. Christophe Guilloteau
Type de question : Question écrite
Rubrique : Décorations, insignes et emblèmes
Ministère interrogé : Culture et communication
Ministère répondant : Culture et communication
Date :
Question publiée le 3 mars 2009
Date de clôture :
19 juin 2012
Fin de mandat