Question écrite n° 57832 :
politique des transports

13e Législature

Question de : M. Francis Saint-Léger
Lozère (1re circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur l'éloignement graduel entre les domiciles et les lieux d'activité. Il désire connaître les mesures qu'il entend mettre en oeuvre afin faire évoluer cette situation au regard des principes issus du Grenelle de l'environnement.

Question clôturée le 19 juin 2012
Cause : Fin de mandat
Données clés

Auteur : M. Francis Saint-Léger

Type de question : Question écrite

Rubrique : Transports

Ministère interrogé : Écologie, énergie, développement durable et mer

Ministère répondant : Écologie, développement durable et énergie

Date :
Question publiée le 1er septembre 2009

Date de clôture : 19 juin 2012
Fin de mandat

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