politique de l'environnement
Question de :
M. Francis Saint-Léger
Lozère (1re circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Il désire connaître les premiers effets de cette mise en oeuvre.
Auteur : M. Francis Saint-Léger
Type de question : Question écrite
Rubrique : Environnement
Ministère interrogé : Écologie, énergie, développement durable et mer
Ministère répondant : Écologie, développement durable et énergie
Date :
Question publiée le 22 décembre 2009
Date de clôture :
19 juin 2012
Fin de mandat