politique de l'environnement
Question de :
M. Michel Zumkeller
Territoire-de-Belfort (2e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes sur les mesures, en matière de développement durable, prises dans son ministère en 2009.
Réponse publiée le 25 mai 2010
Le secrétaire d'État chargé des affaires européennes rappelle à l'honorable parlementaire qu'il ne dispose d'autres effectifs que de ceux de son cabinet, et qu'il n'a pas autorité sur l'exécution du budget du ministère, à l'exception des lignes budgétaires liées à son activité. Le secrétaire d'État chargé des affaires européennes renvoie donc l'honorable parlementaire, sur le fond, à la réponse qui lui sera faite par M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
Auteur : M. Michel Zumkeller
Type de question : Question écrite
Rubrique : Environnement
Ministère interrogé : Affaires européennes
Ministère répondant : Affaires européennes
Dates :
Question publiée le 2 mars 2010
Réponse publiée le 25 mai 2010