politique de l'environnement
Question de :
M. Michel Zumkeller
Territoire-de-Belfort (2e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les mesures, en matière de développement durable, prises dans son ministère en 2009.
Auteur : M. Michel Zumkeller
Type de question : Question écrite
Rubrique : Environnement
Ministère interrogé : Écologie, énergie, développement durable et mer (SE)
Ministère répondant : Écologie, développement durable, transports et logement
Date :
Question publiée le 2 mars 2010
Date de clôture :
19 avril 2011
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