Question de : M. Jean Proriol
Haute-Loire (2^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 19 mars 2009

PLAN DE RELANCE

M. le président. La parole est à M. Jean Proriol, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
M. Jean Proriol. Monsieur Devedjian, vous avez été nommé, le 5 décembre dernier, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance de l'économie, plan présenté dans ses grandes lignes la veille, à Douai, par le Président de la République. Vous êtes donc responsable de sa bonne exécution et de la gestion des crédits qui lui sont consacrés, soit 26,5 milliards d'euros, votés en loi de finances rectificative en janvier 2009.
Le 2 février, mille projets ont été présentés par le Premier ministre au CIACT de Lyon. Il s'agit de projets ciblés, répartis sur l'ensemble du territoire et prêts à démarrer immédiatement. En effet, ce plan, plus que tout autre, a pour objectif d'accélérer les investissements prévus depuis des années dans le but de fournir du travail aux Français, en chargeant les carnets de commandes des entreprises pour maintenir l'emploi et favoriser l'embauche.
Le Gouvernement a choisi d'agir avec une méthode inédite, exceptionnellement massive et rapide, s'apparentant à une " opération coup de poing ". Mais l'efficacité dépend de la célérité de leur mise en oeuvre, que suivent sept parlementaires en mission - cinq députés et deux sénateurs.
Vous avez en outre créé un site Internet (" Ah ! " sur les bancs des groupes SRC et GDR.) - www.relance.gouv.fr - que j'ai consulté ce matin.
M. Arnaud Montebourg. Un site Internet ? Bravo !
M. Jean Proriol. Il permettra à tout un chacun de suivre les opérations en toute transparence.
Pouvez-vous, monsieur le ministre, nous donner la primeur d'un premier point d'étape sur ce plan dont nous souhaitons tous qu'il réussisse ?
M. le président. La parole est à M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance.
M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance. Monsieur le député, vous avez raison de consulter le site Internet - interactif - du Gouvernement. (Rires sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
M. Albert Facon. Il ne regarde pas que le site du Gouvernement !
M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance. En effet, le plan de relance mobilise déjà 3 milliards d'euros pour les territoires et les chantiers des " Mille projets ", prévus par le CIACT lancé par le Premier ministre à Lyon, ont commencé. Tous les jours, de nouveaux chantiers s'ouvrent : ça marche.
La prime à la casse, instituée pour sauvegarder la construction automobile, a permis la vente de plus de 50 000 véhicules supplémentaires par rapport à l'année dernière : ça marche.
Aujourd'hui, plus de 80 000 emplois sont concernés par les aides à l'emploi : ça marche. (Exclamations sur les bancs du groupe GDR.)
Les conventions sur le FCTVA intéressent de plus en plus de collectivités locales,...
Mme Jacqueline Fraysse. Ça marche !
M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance. ...au point que nous allons devoir prolonger la date limite pour pouvoir contracter avec l'État - l'Assemblée en délibérera.
M. Maxime Gremetz. Ça marche !
M. Jean-Jacques Candelier. Ça court !
M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance. Nous souhaitons que ces conventions s'étendent sur l'année 2010 et ne s'arrêtent pas fin 2009. Donc, vous le constatez, ça marche.
Le site Internet que nous avons mis en place est d'une grande originalité. Pour la première fois dans l'histoire de notre pays, tous les citoyens peuvent y contrôler au jour le jour l'action gouvernementale et en vérifier les résultats.
Plusieurs députés du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Ça marche !
M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance. Ça marche ! (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.)