Question de : M. Gaël Yanno
Nouvelle-Calédonie (1^re circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 25 juin 2009

GRENELLE DE LA MER

M. le président. La parole est à M. Gaël Yanno, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
M. Gaël Yanno. Monsieur le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, au début de cette année, vous avez pris l'initiative de lancer, après le Grenelle de l'environnement, le Grenelle de la mer. Quatre groupes de travail réunissant experts, élus, représentants des syndicats, du patronat, de l'État, des associations et des ONG de protection de l'environnement ont ainsi élaboré des propositions afin de traiter les grands enjeux liés à la mer, à la préservation et à l'exploitation durable de ses ressources.
Couvrant 70 % de notre planète, les mers et les océans peuvent fournir des ressources essentielles et représentent un potentiel unique en matière d'énergie et de biodiversité. Toutefois, ces richesses sont extrêmement fragiles et soumises à de fortes pressions résultant de l'activité humaine. Or, la mer peut nous apporter des solutions durables pour notre avenir, en nous permettant de répondre aux défis alimentaire et énergétique, aux besoins de transport et aux équilibres climatiques et géopolitiques de la planète.
Dans ce domaine, la France occupe une place toute particulière. Elle se distingue, en effet, des vingt-six autres pays européens grâce à ses outre-mer. Elle est ainsi la seule puissance européenne présente sur les trois grands océans - Atlantique, Pacifique et Indien - et elle abrite 10 % des écosystèmes récifo-lagunaires de la planète. Avec plus de 11 millions de km2, elle représente la seconde zone économique exclusive du monde. Notre espace maritime occupe également la deuxième place, derrière les États-Unis, mais il serait classé au quarante-cinquième rang mondial s'il se limitait aux seules frontières de la France métropolitaine.
Monsieur le ministre d'État, pouvez-vous nous indiquer les suites que vous entendez donner, en métropole et dans les outre-mer, aux premières conclusions du Grenelle de la mer ? (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat. Monsieur le député, je vous remercie du soutien permanent que vous apportez au Grenelle de la mer et des océans, soutien auquel le territoire dont vous êtes l'élu n'est évidemment pas étranger. Le Président de la République et le Premier ministre ont voulu ce Grenelle, non seulement parce que les mers et les océans recèlent les principales richesses de la planète, mais aussi parce qu'ils représentent des énergies considérables en très grande fragilité.
À l'instar de ce que nous avons fait lors du Grenelle de l'environnement, nous avons voulu réunir toutes les forces vives de ce secteur. Les groupes de travail se sont donc réunis et ils ont formulé plus de 600 propositions. À cet égard, je tiens à remercier Jérôme Bignon (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes UMP et NC), qui a conduit une délégation aux Antilles, ainsi que Christian Buchet, qui s'est rendu dans l'Océan indien.
Aujourd'hui, ces propositions font l'objet de débats régionaux, en métropole et dans les outre-mer français qui représentent 80 % de nos capacités dans ce domaine. Une fois que la synthèse en sera réalisée, un débat aura lieu ; celui-ci a, du reste, déjà commencé sur Internet, puisque 20 000 contributions ont été publiées. Une proposition de négociation finale aura lieu entre le 5 et le 7 juillet, qui fera évidemment l'objet d'un arbitrage du Premier ministre et du Président de la République.
Monsieur le député, nous sommes convaincus qu'outre la biodiversité, les principales richesses, qu'elles soient nutritionnelles, moléculaires ou énergétiques, se trouvent dans les mers et les océans. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe UMP.)
M. Albert Facon. Une bouteille à la mer !