Question de : M. Jean-Luc Préel
Vendée (1^re circonscription) - Nouveau Centre
Question posée en séance, et publiée le 1er mai 2008

PLAN ALZHEIMER

M. le président. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le groupe Nouveau Centre.
M. Jean-Luc Préel. Ma question s'adresse à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
La maladie d'Alzheimer constitue l'un des défis majeurs que doit relever notre société : il nous faut prendre en charge les malades de plus en plus nombreux, soutenir les familles financièrement et moralement, favoriser le maintien à domicile, mais aussi développer les accueils de jour, les accueils de nuit, les CANTOU, etc...
Joël Ménard a présenté un plan très complet et structuré. Qu'en est-il de sa mise en oeuvre ?
Les franchises médicales -au nom du Nouveau Centre, nous les avons critiquées, car elles ne responsabilisent pas nos concitoyens et reviennent en fait à taxer de 50 euros les patients atteints de maladies graves telles que le cancer, le sida ou la sclérose en plaques - doivent, en principe, rapporter 850 millions d'euros. Il était prévu que ces 850 millions participent au financement de la prise en charge de la maladie d'Alzheimer, des soins palliatifs et des urgences.
Certaines associations craignent aujourd'hui que cette somme se perde dans les comptes de l'assurance maladie et servent à réduire le déficit. Madame la ministre, pouvez-vous les rassurer et nous indiquer si ces 850 millions seront au moins partiellement reversés à la caisse autonomie pour financer le plan Alzheimer et quelle somme sera réservée aux soins palliatifs ? (Applaudissements sur les bancs du groupe Nouveau Centre.)
M. le président. La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative. Monsieur le député, vous avez raison de rappeler l'enjeu de santé publique que constitue la maladie d'Alzheimer. On dénombre 850 000 malades aujourd'hui, ils seront 1,250 million à l'horizon de 2020 : nous sommes bel et bien confrontés à un défi majeur.
À la fin du mois de janvier, le Président de la République a présenté un plan de 1,6 milliard de dépenses supplémentaires pour faire face à cette maladie.
Afin de financer le plan Alzheimer et les autres actions consacrées à l'Alzheimer, qui ne se réduisent évidemment pas uniquement à ces nouvelles dépenses, nous avions deux possibilités : soit augmenter les déficits, soit trouver des ressources nouvelles et des économies nouvelles pour flécher les crédits nécessaires vers cette maladie.
Grâce au système des franchises, nous avons pu, avec mon collègue Xavier Bertrand, augmenter l'ONDAM médico-social et donc les dépenses d'assurance maladie consacrées au médico-social. Vous le savez, monsieur Préel, pour être un des participants les plus actifs aux débats sur la loi de financement de la sécurité sociale : nous avons pu augmenter ces dépenses de près de 7 %, soit 600 millions de dépenses nouvelles pour la maladie d'Alzheimer.
Sur les 850 millions qu'ont rapportés les franchises médicales, 310 millions seront consacrés à l'Alzheimer et 540 millions aux deux autres priorités que sont le cancer et les soins palliatifs. Tels sont les premiers chiffres, monsieur le député, mais sachez que, à l'occasion de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale, je préciserai euro par euro à quoi auront été consacrés les 850 millions de franchises. (Applaudissements sur les bancs du groupe Nouveau Centre et sur quelques bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)