Question de : M. Céleste Lett
Moselle (5^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
Question posée en séance, et publiée le 7 janvier 2009

MARCHÉ AUTOMOBILE

M. le président. La parole est à M. Céleste Lett, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
M. Céleste Lett. Ma question s'adresse à M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement. J'y associe mes collègues Martial Saddier et Marcel Bonnot.
Face à la crise économique, le monde automobile connaît de dramatiques rebondissements. J'en sais quelque chose puisque, en Lorraine, et à Sarreguemines en particulier, des milliers d'emplois sont liés à la construction automobile.
La France s'en sort bien, mieux que ses voisins européens. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) Sur l'ensemble de l'année 2008, les ventes de voitures particulières neuves ne reculent que de 0,7 % alors qu'elles plongent de 28,1 % en Espagne et de 13,3 % en Italie, selon les chiffres fournis par le comité des constructeurs français d'automobiles.
C'est la première partie de l'année, où l'activité a été stimulée par la mise en place du bonus écologique, qui explique cette performance honorable. Les ventes, qui avaient progressé de 4,5 % au premier semestre, ont reculé de 6,3 % sur la seconde partie de l'année en raison de la dégradation du contexte économique et du resserrement des conditions de crédit.
La " prime à la casse ", lancée le 4 décembre, a permis d'atténuer l'effondrement du marché. Les professionnels du secteur prévoyaient en effet une baisse d'environ 30 % le mois dernier avant la mise en place de cette prime de 1 000 euros. (Interruptions sur les bancs du groupe SRC.)
M. le président. Mes chers collègues, la question est non seulement grave, mais également complexe. Je vous prie de l'écouter d'autant plus attentivement. (Applaudissements et rires sur les bancs du groupe SRC.)
M. Céleste Lett. Monsieur le secrétaire d'État, vous avez été chargé par le président Nicolas Sarkozy d'une mission de réflexion pour élaborer des solutions à la crise du secteur automobile. Pouvez-vous nous indiquer quelles mesures le Gouvernement compte prendre dans ce domaine ? (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe UMP.)
M. le président. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement.
M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement. Comme vous l'avez très bien rappelé, monsieur le député, dans un environnement économique extrêmement difficile, avec un marché européen en baisse de 30 à 40 % en moyenne, le marché automobile français a plutôt mieux résisté, avec des résultats 2008 globalement stables par rapport à l'année 2007. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
M. le président. Mes chers collègues, pouvez-vous, s'il vous plaît, prêter attention à la réponse de M. le secrétaire d'État ? Les conséquences de la crise dans ce domaine sont d'une ampleur considérable, et ceux qui nous regardent sont attentifs à cette réponse.
M. Luc Chatel, secrétaire d'État. Un tel résultat a été rendu possible grâce à la mise en place du système de bonus-malus. Jusqu'au 1er octobre, l'évolution des ventes en France était positive par rapport à l'année dernière, et il y a clairement eu, sur la dernière partie de l'année, un impact positif de la prime à la casse. Celle-ci a en effet représenté au mois de décembre, chez Renault, 40 % des ventes.
Cela dit, le marché automobile traverse une crise mondiale sans précédent, et le Gouvernement doit y apporter des réponses. Nous avons d'abord pris, avec Christine Lagarde, des mesures structurelles, telles que la réforme de la taxe professionnelle ou l'augmentation du crédit d'impôt recherche, mais il faudra aller plus loin. Des états généraux de l'automobile réuniront l'ensemble des acteurs, les constructeurs, les équipementiers, les sous-traitants, les parlementaires qui souhaitent travailler sur ce sujet, mais aussi les représentants des salariés, car nous avons besoin d'un véritable pacte automobile pour que notre pays reste compétitif et soit capable de produire les véhicules de demain, notamment les véhicules décarbonés.
Telle est la réponse du Gouvernement à cette crise sans précédent : une réponse de court terme avec la prime à la casse, mais aussi une réponse structurelle à travers les états généraux, auxquels vous pourrez participer en apportant vos propositions. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)