Réponse en séance, et publiée le 12 mai 2010

CENTRE HOSPITALIER JEAN LECLAIRE DE SARLAT-LA-CANÉDA

Mme la présidente. La parole est à M. Germinal Peiro, pour exposer sa question, n° 1028, relative au centre hospitalier Jean Leclaire de Sarlat-la-Canéda.
M. Germinal Peiro. Fort d'une unité de court séjour, d'une unité de moyen séjour, d'une unité hospitalière pour personnes âgées dépendantes, d'un plateau technique comprenant un bloc opératoire, un service d'urgence, un SMUR et des services d'imagerie médicale, de rééducation fonctionnelle et de consultations externes, le centre hospitalier de Sarlat, avec ses 250 lits, rayonne sur le tiers du département de la Dordogne et assure les soins pour un bassin de vie de 50 000 à 60 000 habitants, et beaucoup plus en période estivale.
Cet hôpital, qui a reçu son premier patient en 1975, a aujourd'hui besoin d'être modernisé. Considérant les coûts d'une rénovation, le choix de la construction d'un nouvel hôpital sur un autre site a été retenu et a reçu le soutien de la direction, des 536 membres du personnel médical et non médical, de la population mais aussi de l'ensemble des élus de ce territoire réunis dans un large consensus autour de cette question.
Or, aujourd'hui, nous nourrissons tous des inquiétudes. En effet, dans le cadre du plan Hôpital 2012, les ARH ont procédé à l'instruction de 2 000 projets sur l'ensemble du territoire national pour n'en retenir que 343 parmi lesquels ne semble pas figurer le projet du centre hospitalier de Sarlat, si l'on en croit le site de la Mission nationale d'appui à l'investissement hospitalier.
Le Gouvernement peut-il préciser l'état d'avancement de ce projet, essentiel à l'avenir de notre territoire ?
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la justice.
M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la justice. Monsieur le député, je répondrai à votre question à la demande de Mme la ministre de la santé et des sports, Roselyne Bachelot-Narquin, en déplacement à l'étranger.
Le centre hospitalier de Sarlat a vocation à desservir un territoire de santé de 80 000 habitants, effectivement caractérisé par une hausse importante de sa fréquentation durant la période estivale. Cet établissement doit aussi faire face à certaines difficultés de recrutement de médecins.
Face à cet état de fait, des coopérations ont été mises en place avec le centre hospitalier de Périgueux, dans trois disciplines chirurgicales : l'urologie, l'ORL et la chirurgie vasculaire.
Comme vous le savez, la situation financière de l'établissement, très dégradée, imposait un contrat de retour à l'équilibre en juin 2009. Cet établissement a tenu ses engagements, même s'il présente encore un résultat déficitaire pour 2009.
Le projet de modernisation du centre hospitalier a été présenté par la direction de l'établissement en 2007, au titre de l'appel à projets du plan Hôpital 2012, avec les deux hypothèses suivantes : la reconstruction de l'hôpital ou sa rénovation. Ce projet de modernisation n'a pas encore pu être finalisé.
À ce jour, en effet, la ministre de la santé et des sports attend des rencontres, entre l'établissement et l'Agence régionale de santé d'Aquitaine, une étude approfondie de ce projet et son dimensionnement exact afin de pouvoir statuer sur l'option à retenir, à la lumière des analyses d'activité et de la pertinence, y compris économique, des décisions déjà prises.
Aussi n'est-il pas anormal que ce projet n'ait pas été traité dans la première tranche du plan Hôpital 2012. Ceci ne préjuge pas de la suite qui sera apportée à la demande de modernisation. Nous sommes donc encore dans les clous, mais le travail doit être poursuivi, en lien étroit avec Mme la ministre et ses services.
Mme la présidente. La parole est à M. Germinal Peiro.
M. Germinal Peiro. Monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie pour cette réponse que je communiquerai à la direction et au président du conseil d'administration de l'hôpital de Sarlat.
Je veux insister sur le fait que cet hôpital est isolé puisque les centres hospitaliers de Périgueux, Brive, Cahors ou Bergerac sont situés à plus d'une heure de route. Vous savez également que le Périgord noir est l'une des régions les plus fréquentées de France puisqu'il reçoit chaque année 3 millions de visiteurs, la seule ville de Sarlat en accueillant 2 millions. Aussi, les besoins de ce territoire sont-ils réels. Nous souhaitons donc vivement, les uns et les autres, unis pour soutenir ce projet, que l'État le prenne en compte afin que la décision de la construction d'un hôpital neuf intervienne dans quelque temps.