Réponse en séance, et publiée le 9 juin 2010

DÉLOCALISATIONS DU GROUPE BOSCH

M. le président. La parole est à M. André Gerin, pour exposer sa question, n° 1087, relative aux délocalisations du groupe Bosch.
M. André Gerin. À l'heure où le groupe Bosch se désengage de la France, le Gouvernement est-il prêt à débattre du maintien, voire du développement de cette industrie sur le territoire national ?
Des fermetures sont aujourd'hui annoncées. La question semble même parfois déjà réglée. Je souhaite cependant, dans tous les cas, que l'on puisse en discuter.
La France étant le deuxième marché européen du groupe Bosch, il n'existe aucune raison d'accepter le départ d'activités industrielles. Aujourd'hui, accepter la désindustrialisation de certains sites, c'est abandonner le combat de l'ambition industrielle de la France, c'est accompagner le groupe Bosch, exception faite de ses sites allemands, dans de nouvelles délocalisations en Turquie, en Inde et peut-être en Chine.
J'ai proposé la tenue d'une réunion d'urgence avec les patrons et les syndicats de l'entreprise Bosch, en invitant les maires et les parlementaires des huit agglomérations concernées. Ce sont 10 000 salariés qui sont directement concernés, pour ne rien dire de toutes les personnes qui le sont indirectement.
Le problème est tout à fait sérieux, et la question industrielle - je tiens à le réaffirmer, monsieur le secrétaire d'État - est une question républicaine, qui transcende les clivages politiques. Il serait choquant et incompréhensible que l'on ne puisse même pas en discuter autour d'une table.
Je souhaite donc savoir - je l'ai déjà demandé au ministre Estrosi - quelles décisions le Gouvernement peut envisager de prendre à propos de l'entreprise Bosch pour s'opposer à des choix contraires à l'intérêt de notre pays.
Loin de moi l'idée d'évacuer les questions et les préoccupations du groupe Bosch ! Il faut les entendre. Je sais notamment quels échanges et quelle coopération se sont établis entre cette entreprise et Peugeot, quelles discussions se sont ouvertes avec le groupe Renault.
Par ma question, je souhaite nouer un dialogue avec tous ceux qui veulent donner un souffle nouveau à l'industrie française. Je me suis entretenu de manière directe de la question du groupe Bosch avec le préfet de la région Rhône-Alpes. Un travail commun, avec la participation du Gouvernement, serait opportun.
Je suis, pour ma part, disponible. Je suis prêt à travailler sur place avec le ministre Estrosi, sans a priori.
M. le président. La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État.
M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État. Monsieur le député, je salue tout d'abord votre sens républicain, que nous connaissions déjà et que vous manifestez dans votre approche de ce dossier.
Le Gouvernement connaît très bien les interrogations qui pèsent sur le devenir du groupe Bosch en France, notamment sur l'avenir du site de Vénissieux, qui rencontre des difficultés que la crise a accentuées. Au niveau européen, c'est toute la division " Diesel Systems " de Bosch qui se caractérise par d'importantes surcapacités.
En 2009, l'usine de Vénissieux a vu son chiffre d'affaires chuter de 40 %, avec un volume de production baissant plus que de moitié. Le site est par ailleurs confronté à l'arrêt, à l'horizon 2012, de la production de la pompe CP1H, qui ne répond pas aux exigences des nouvelles normes environnementales.
Ces éléments ont conduit le ministre Christian Estrosi et ses services à rencontrer, à plusieurs reprises, les représentants du personnel et la direction du groupe Bosch. Cette dernière a mis en place une commission dite " commission économie ", qui réunit les représentants du personnel, un cabinet de conseil et des représentants de la direction du groupe et qui étudie toutes les pistes susceptibles d'offrir des perspectives de développement au site de Vénissieux. Parmi celles-ci, l'arrivée sur le site d'une deuxième référence permettrait d'assurer la production de pompes " Common Rail " jusqu'à la fin de l'année 2011.
On ne peut en effet attendre la fin des productions actuelles pour se préoccuper de l'avenir du site. Vous avez raison, nous devons anticiper et trouver, ensemble, le plus rapidement possible, des solutions.
Sans doute faut-il également avancer dans la recherche de partenaires externes. La commission économie examine ainsi des solutions alternatives au sein des autres divisions du groupe. Comme cela avait été annoncé en 2009, un partenaire extérieur, capable de développer une activité industrielle sur le site, est également recherché par l'intermédiaire de l'Agence française des investissements internationaux.
Par ailleurs, un plan de départs a été mis en oeuvre sur le site de Vénissieux. Ne prévoyant aucun licenciement, il se fonde uniquement sur le volontariat des salariés. Il faut le souligner même si cela n'est pas, en soi, rassurant.
En tout état de cause, on ne saurait parler de désengagement du groupe Bosch. En effet, dans le cadre des restructurations européennes de la division, le site de Rodez a, pour sa part, été renforcé. La volonté annoncée de confier un nouveau produit au site de Vénissieux montre également - c'est important - que la direction entend pérenniser les activités du groupe en France.
Soyez assuré, monsieur le député, que toutes les pistes seront étudiées, notamment en s'appuyant sur votre expertise de terrain.
M. le président. La parole est à M. André Gerin.
M. André Gerin. En tout honnêteté, je ne peux pas me déclarer satisfait de votre réponse, monsieur le secrétaire d'État.
Au-delà de la question du site de Vénissieux, je souhaite un échange plus global, à un niveau national, en liaison avec les huit autres agglomérations concernées par l'activité du groupe Bosch en France. Nous devons mettre en commun nos réflexions.
En tout cas, je suis prêt à rencontrer M. le ministre Estrosi, y compris sur le site même de Vénissieux, sans a priori et dans le seul souci de l'intérêt général. Je vous saurais gré, monsieur le secrétaire d'État, de bien vouloir le lui dire.