Réponse en séance, et publiée le 25 juin 2010

ÉMISSION D'UN TIMBRE-POSTE COMMÉMORATIF
DE LA BATAILLE DE DENAIN

M. le président. La parole est à M. Patrick Roy, pour exposer sa question, n° 1158, relative à l'émission d'un timbre-poste commémoratif de la bataille de Denain.
M. Patrick Roy. Je voudrais rappeler quelques souvenirs historiques. Nous sommes en 1712, à la fin du règne de Louis XIV, et la France est engagée dans la guerre de Succession d'Espagne ; dans le nord du pays, nos armées affrontent sur l'Escaut les armées austro-hollandaises. Les troupes françaises, commandées par le célèbre maréchal de Villars, sont victorieuses à Denain.
La victoire de Denain figure en bonne place dans la Galerie des Batailles du château de Versailles - j'imagine que vous avez eu l'occasion d'y admirer ce tableau gigantesque. Quant au portrait géant du maréchal de Villars, il se tient en bonne place dans l'hémicycle du conseil général du Nord.
Dans deux ans, en 2012, nous célébrerons donc le tricentenaire de cette bataille. Ce sera évidemment une date historique pour notre ville, Denain, mais aussi pour la France tout entière. La ville se mobilise avec le concours du conseil général et du conseil régional pour marquer cette année importante : un grand spectacle pyrotechnique sera organisé.
De nombreuses hautes personnalités ont souhaité l'émission d'un timbre-poste officiel. Cette demande semble bien acceptée puisque d'ores et déjà la réponse du ministre de la culture est plutôt positive. Reste qu'il revient au ministre de l'industrie, chargé de La Poste, d'en décider, pour que le service national des timbres postes et de la philatélie émette ce timbre de collection officiel dès le 1er janvier 2012. Précisons qu'un dossier complet a été déposé depuis octobre 2009.
Avec l'ensemble des acteurs qui préparent cette grande commémoration, j'attends avec espoir la réponse du Gouvernement.
M. le président. La parole est à Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.
Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur. Je vous remercie beaucoup, monsieur Roy, pour votre leçon d'histoire, très intéressante et qui me donne l'occasion de rappeler la règle en matière d'émission de timbres de collection, telle que fixée par la loi du 2 juillet 1990, également valable pour l'émission de timbres classiques.
Philaposte, direction de La Poste chargée de l'activité philatélique, centralise et instruit toutes les demandes d'émission de timbres de collection, en élaborant une note d'analyse sur la pertinence d'émettre ces timbres. Philaposte reçoit environ 1 000 à 1 500 demandes par an alors que seuls 50 à 60 timbres seront retenus pour être émis en tant que timbres de collection. Les dossiers jugés les plus pertinents par Philaposte sont, après un premier tri, présentés à une commission philatélique qui regroupe à la fois des représentants de La Poste, du ministère de la culture, du comité d'histoire des PTT et des artistes. Cette commission rend un avis consultatif sur les différentes demandes de timbres proposées et le ministre - Christian Estrosi, en l'occurrence -, sur le fondement de l'avis donné par la commission, définit par arrêté la liste des timbres de collection qui seront émis. Mais je ne vais pas faire durer le suspense plus longtemps...
Le projet destiné à célébrer le tricentenaire de la victoire remportée à Denain par le maréchal de Villars a fait l'objet d'un examen attentif, comme l'on dit, par les membres de la commission philatélique qui se sont réunis le 1er juin dernier pour préparer la première partie du programme philatélique de l'année 2012.
J'ai le plaisir de vous annoncer que la commission philatélique a émis un avis positif et que le ministre Estrosi a l'intention de le suivre. Je suis donc en mesure de vous annoncer qu'en réponse à vos espoirs et à ceux des collectivités dont vous vous êtes fait l'écho, un timbre sur la victoire de Denain sera bien émis, comme en attestera le prochain arrêté philatélique sera signé très bientôt. Je me réjouis donc de cette décision qui s'inscrit dans le cadre des célébrations de 2012 que vous avez évoquées.
M. le président. La parole est à M. Patrick Roy.
M. Patrick Roy. C'est avec joie, vous l'imaginez, madame la secrétaire d'État, que je vous ai écoutée. Je remercie le Gouvernement de cette belle décision. Au-delà de l'intérêt local, la bataille de Denain fut une victoire importante pour le pays. Je repars donc le coeur léger...
MM. Patrick Bloche et Michel Lefait. Et la fleur au fusil ?
M. Patrick Roy. ...tant vos propos me remplissent et me transportent de joie.
M. le président. Je suis sûr que Mme la secrétaire d'État est elle-même transportée de joie en n'entendant pas M. Roy prononcer son fameux " hélas ! " dans l'hémicycle... (Sourires.)
M. Patrick Roy. Et je dirai même : bravo !