Réponse en séance, et publiée le 29 février 2012

ACTIVITÉ DE L'ENTREPRISE PETITJEAN À TROYES

M. le président. La parole est à M. Gérard Menuel, pour exposer sa question, n° 1746, relative au soutien de l'État à l'activité de l'entreprise Petitjean à Troyes.
M. Gérard Menuel. Monsieur le ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, où que vous alliez, dans nombre de villes de France ou d'Europe, du Proche-Orient ou d'Afrique du Nord, levez les yeux : vous verrez des candélabres fabriqués par Petitjean, à Troyes.
Au fil des décennies, cette entreprise a connu des difficultés et plusieurs propriétaires successifs. Le dernier en date est un groupe italien qui a dû, dans des conditions particulières, demander la mise en redressement de l'entreprise à la fin de l'année 2011.
L'ensemble des acteurs locaux, mais aussi des services de l'État, se sont mobilisés afin de trouver une solution heureuse pour cette entreprise emblématique du territoire du grand Troyes tant par le nombre d'emplois concernés que par la nature de son activité. Petitjean emploie aujourd'hui plus de 500 salariés, dont la majeure partie travaille à la construction de mâts d'éclairage. Les craintes de voir ce site définitivement fermé ont été rapidement levées grâce à la mobilisation de tous.
Au début du mois de janvier 2012, le tribunal de commerce de Troyes a eu à étudier deux offres de reprise, l'une émanant du groupe allemand Europol, l'autre du groupe saoudien Al-Babtain. Son choix s'est porté sur ce dernier groupe.
Monsieur le ministre, pouvez-vous nous donner des précisions sur les engagements pris par l'État, dans le cadre de la reprise du site, pour assurer le développement de ce leader européen ?
M. le président. La parole est à M. le ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique. Monsieur le député, vous êtes mieux placé que quiconque pour connaître l'attachement personnel de François Baroin à ce dossier. Il aurait aimé vous répondre personnellement, mais il est dans l'impossibilité de le faire ce matin et il m'a demandé de vous apporter les précisions suivantes.
La situation de la société Petitjean, leader industriel dans la fabrication de mâts d'éclairage, implanté dans l'agglomération de Troyes, a fait l'objet depuis plus d'un an d'un suivi attentif du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Cette entreprise de plus de 500 salariés, qui dispose d'un savoir-faire reconnu et d'une forte capacité à exporter, a connu des difficultés économiques pendant plusieurs années, ce qui nous a conduits à la placer sous la surveillance du comité interministériel de restructuration industrielle.
En lien avec OSÉO, la COFACE, l'Agence française pour les investissements internationaux, les banques et les services de l'État, tout a été entrepris pour favoriser les conditions de sauvetage de cette entreprise : mise en place de lignes de crédits à court terme, affacturage de créances, contre-garantie sur les contrats à l'export, moratoire d'apurement des dettes sociales et fiscales, financement d'audits industriels et de mesures d'accompagnement afin de rechercher des repreneurs solides. Grâce à la mise en place de tout ce dispositif, les conditions de reprise économiques, industrielles et financières ont été confortées, afin de préserver le maximum d'emplois et de maintenir en France ce fleuron industriel.
La procédure engagée de redressement judiciaire, puis de liquidation concertée de Petitjean, a permis de déboucher sur des offres de reprise émanant de deux groupes étrangers solides, dont l'activité est complémentaire.
Dans ce cadre, le tribunal de commerce de Troyes a pris la décision de retenir l'offre du groupe saoudien Al-Babtain, fabriquant de candélabres. Ce dernier investira près de 15 millions d'euros dans la nouvelle société, et il s'est engagé à reprendre plus de 90 % du personnel, ce qui mérite d'être souligné. Le financement d'un plan de formation et les mesures de départs volontaires concernent quelques dizaines de salariés ; ces mesures devraient permettre de limiter le nombre de licenciements à moins d'une dizaine de salariés.
Comme vous le constatez, monsieur le député, grâce à la mobilisation des pouvoirs publics et au partenariat engagé localement, les emplois de Petitjean sont maintenus et le savoir de cette entreprise est conforté. Cela illustre bien la volonté du Gouvernement non seulement de favoriser le maintien de notre tissu industriel, mais aussi d'en assurer le développement.
M. le président. La parole est à M. Gérard Menuel.
M. Gérard Menuel. Je vous remercie pour votre réponse, monsieur le ministre
Les élus de terrain et l'ensemble des forces vives concernées par ce dossier se félicitent de la grande réactivité dont les uns et des autres ont su faire preuve pour sauver l'essentiel. L'essentiel, ce sont évidemment les cinq cents emplois mais aussi le savoir-faire, auquel il faut ajouter la modernisation du site grâce aux importants investissements attendus dans les prochains mois et les prochaines années.
Ce dossier a été excellemment traité, puisqu'un repreneur a été trouvé en quelques semaines. J'y vois un exemple qui pourrait être suivi au niveau national.
M. Jean-Pierre Balligand. Dites à M. Baroin que Menuel fait un excellent suppléant !