Réponse en séance, et publiée le 25 juin 2008

AVENIR DE LA PRÉSENCE MILITAIRE À LIMOGES

M. le président. La parole est à M. Alain Rodet, pour exposer sa question, n° 359, relative à l'avenir de la présence militaire à Limoges.
M. Alain Rodet. Ma question, qui s'adresse à M. le ministre de la défense, concerne l'avenir de la présence militaire à Limoges.
Siège de l'un des quatre états-majors de force accueillant plus d'un millier de militaires sur son territoire - soit plus de 2 300 personnes avec les familles -, la capitale limousine, au vu de ses liens étroits avec les différents corps d'armée et de ses nombreux atouts reconnus par les personnels de la défense, sait qu'elle peut prétendre à devenir l'une des quatre-vingt-dix bases de défense qui seront créées dans le cadre de la Révision générale des politiques publiques.
Sur le plan des équipements, Limoges compte depuis plus de deux siècles de nombreux édifices militaires sur son territoire. Les unités en présence - 15ème bataillon du Train, état-major de la 3ème brigade mécanisée, commissariat de l'armée de terre, 7ème compagnie des transmissions, 3ème compagnie de commandement et des transmissions - disposent actuellement d'une trentaine de bâtiments, qui représentent une importante superficie. Ces constructions, qui, pour la plupart d'entre elles, ont été rénovées récemment, sont saines, bien aménagées, fonctionnelles, et peuvent être adaptées à tous types de nouvelles fonctions sans investissements coûteux.
Par ailleurs, grâce à d'importantes réserves foncières disponibles tant sur le territoire communal que dans l'agglomération, des extensions pourraient parfaitement être envisagées, et à des prix très attractifs comparativement à ceux pratiqués dans les autres grandes métropoles.
Sur le plan humain, les personnels, qu'ils soient officiers généraux, supérieurs ou subalternes, ou sous-officiers, caporaux et sapeurs, s'accordent à dire qu'ils bénéficient de conditions idéales et d'un cadre exceptionnel, éléments indispensables à l'exercice de leurs missions : le positionnement stratégique de la capitale limousine et la qualité de ses infrastructures et de ses services publics, les installations municipales mises à la disposition des militaires, le prix de l'immobilier plaident en faveur du maintien d'une forte présence militaire dans notre ville.
Par ailleurs, sur le plan des relations entre l'armée et la Nation, notre ville met depuis de nombreuses années tout en oeuvre pour accueillir les militaires, mais également pour que subsistent des liens vigoureux et pérennes entre les unités stationnées à Limoges et la population.
Ces arguments ne sont pas exhaustifs : ils sont la simple démonstration que Limoges peut et doit rester une importante plate-forme de défense, prête à accueillir d'autres missions issues du processus de réorganisation en cours.
En conséquence, j'attends du Gouvernement, et de vous en particulier, monsieur le secrétaire d'État, des assurances quant à la réorganisation qui est envisagée. Pouvez-vous confirmer la pérennité de l'armée de terre à Limoges ? Quelles sont les possibilités d'intégration de la ville dans l'évolution territoriale du ministère de la défense ?
M. le président. La parole est à M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants.
M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants. Monsieur le député, comme l'ensemble de l'armée de terre, les unités stationnées en Haute-Vienne ont en effet connu des évolutions au cours de la dernière décennie. Aujourd'hui, Limoges compte un peu moins d'une dizaine d'organismes, qui relèvent pour l'essentiel de l'armée de terre. Les trois plus importants d'entre eux ont un effectif inférieur à 200 personnes. Comme vous l'avez mentionné, Limoges accueille l'état-major de la 3ème brigade mécanisée et le 15ème bataillon du Train.
La question de leur devenir s'inscrit dans la réflexion engagée, dans l'esprit du Livre blanc, sur un éventuel regroupement des structures de commandement ou de soutien, afin de réduire les structures administratives et de les rapprocher des unités opérationnelles.
Cette étude, menée dans le cadre de la Révision générale des politiques publiques, conduira à la création de bases de défense dont la taille devrait être suffisante pour permettre les économies d'échelle recherchées sur les fonctions de soutien local.
Aujourd'hui, Limoges accueille moins de 650 personnels militaires : ce volume peut paraître insuffisant pour que l'on puisse envisager des économies substantielles par mutualisation des fonctions de soutien local.
En outre, la formation importante la plus proche - le 126ème régiment d'infanterie de Brive - est située à plus de quatre-vingts kilomètres : elle est donc trop éloignée pour être regroupée avec les organismes de Limoges sur une base de défense unique.
Les scénarios d'évolution du ministère ont conduit l'armée de terre à formuler des propositions de restructuration. Pour autant, les décisions concernant l'ensemble des redéploiements des unités militaires n'ont pas fait l'objet d'arbitrages définitifs. Comme vous le savez, une importante concertation a été engagée avec les élus et les associations d'élus locaux. Vous avez vous-même été reçu au ministère de la défense, il y a quelques semaines, avec les élus de votre département, et nous avons ensemble évoqué cette question lorsque je me suis rendu dans la Haute-Vienne. Cette concertation a permis de recueillir des informations intéressantes et de confronter les arguments, comme ceux que vous venez de développer, qui nous permettront de consolider les dossiers en cours d'examen.
Cette réflexion se poursuivra dans les prochaines semaines, en tenant compte de la situation spécifique de chaque territoire, dont le vôtre. D'une façon générale, je puis vous assurer qu'avant d'envisager toute suppression, le Gouvernement envisagera des mesures d'accompagnement, qui pourront être importantes, selon la nature des projets, afin de préserver le tissu économique et social des territoires, notamment des plus fragiles, et de favoriser des projets en milieu urbain. Mais cela ne vaut que dans le cas d'une restructuration : or, à ce jour - et c'est pourquoi ma réponse ne peut être qu'incomplète - aucune décision n'a été prise.
M. le président. La parole est à M. Alain Rodet.
M. Alain Rodet. Je vous remercie pour votre réponse, monsieur le secrétaire d'État, mais elle mérite d'être approfondie. Vous indiquez notamment que le 126ème régiment d'infanterie de Brive se trouve à quatre-vingts kilomètres de Limoges, mais il ne faut que quarante minutes pour s'y rendre en empruntant une autoroute gratuite. Essayez donc de vous rendre de Vincennes à Levallois ! Vous verrez le temps que vous mettrez !
Par ailleurs, indépendamment des éléments objectifs, n'oublions pas le poids de l'Histoire : c'est du balcon de l'hôtel de ville de Limoges, en 1945, que le général de Gaulle a déclaré Limoges " capitale du maquis "; et le 10 juin, vous vous trouviez avec nous dans la cité martyre d'Oradour-sur-Glane. Le poids de l'Histoire ne saurait passer par pertes et profits !
M. Pierre Forgues. Très bien !