Réponse en séance, et publiée le 4 février 2009

CENTRE DE RADIOTHÉRAPIE DE BLOIS

M. le président. La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour exposer sa question, n° 527, relative à la suspension d'activité du centre de radiothérapie de Blois.
M. Nicolas Perruchot. Ma question, qui porte sur les menaces de fermeture du centre de radiothérapie de Blois, s'adressait à Mme la ministre de la santé. En l'absence de Mme Bachelot-Narquin - elle est peut-être à Val-d'Isère, elle aussi - je pense que c'est M. Barnier qui va me répondre. Il s'agit pourtant d'une question essentielle dont la portée ne se limite pas au Loir-et-Cher.
Comment en est-on arrivé à la situation compliquée que nous connaissons actuellement dans le Blésois ? À la suite du départ de son radiophysicien, le centre de radiothérapie de Blois - le seul du département - risque de fermer à très court terme. Si l'activité va se poursuivre pendant encore quelques semaines, la situation actuelle rend totalement impossible le démarrage de nouveaux traitements. En conséquence, les patients sont dirigés vers les centres d'Orléans, de Tours, de Bourges, voire de Chartres.
Cette situation très préoccupante montre toute la fragilité de l'organisation de notre système de soins. Elle est aussi très paradoxale : un nouvel accélérateur de particules, financé par plusieurs partenaires dont l'agence régionale d'hospitalisation, devrait arriver prochainement sur le site blésois. Il est donc urgent d'aider au recrutement d'un nouveau physicien, et surtout de prendre, en liaison avec l'ARH, des mesures permettant de mieux anticiper les besoins en la matière.
Monsieur le ministre, il est aisé de comprendre que l'inquiétude est grande tant chez les professionnels de santé que chez les patients. Mais le problème dépasse le cas de Blois et du Loir-et-Cher : il manque un grand nombre de radiophysiciens pour assurer un fonctionnement normal des centres de radiothérapie en France, d'où des risques immédiats de fermeture de sites dans de nombreux départements.
Quelles mesures le Gouvernement compte-t-il prendre afin de parvenir à une situation normale ou normalisée dans le Loir-et-Cher et sur le plan national, sachant que l'une des solutions envisageables pourrait consister à reconnaître les formations de radiophysiciens venant d'autres pays européens ?
M. le président. La parole est à M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.
M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche. Tout comme moi, Mme Roselyne Bachelot-Narquin était à Val d'Isère hier et elle en est revenue. Cependant, retenue par un autre engagement ce matin, elle m'a demandé de l'excuser auprès de vous, monsieur Perruchot, et de vous transmettre sa réponse.
Comme vous l'avez indiqué, l'autorité de sûreté nucléaire a pris, le 15 janvier 2009, la décision de suspendre l'autorisation d'utilisation de l'accélérateur de particules du centre de radiothérapie de Blois pour tout nouveau traitement, à compter du 17 janvier 2009, en constatant la démission de l'unique radiophysicien du centre, qui prendra effet le 1er mars prochain.
Cette décision va être suivie d'une suspension administrative par l'agence régionale de l'hospitalisation, en raison de l'absence de nouveau recrutement, malgré les diverses démarches entreprises par les responsables du centre depuis trois mois.
Les mesures nécessaires ont été prises afin de prendre en charge les malades en cours de traitement et de réorienter les nouveaux patients vers les centres de radiothérapie limitrophes de Tours, Orléans et Bourges. C'est ainsi que l'autorité de sûreté nucléaire a accepté que le centre de Blois termine les traitements en cours, tenant ainsi compte du fait que le radiophysicien démissionnaire assure leur supervision pendant cette période.
En outre, l'agence régionale de l'hospitalisation du Centre a organisé, en collaboration avec les praticiens régionaux, le transfert des patients vers les autres sites, en tenant compte de l'urgence médicale, de l'éloignement géographique et des capacités d'accueil de ces derniers.
Le centre de radiothérapie de Blois accueille une quinzaine de nouveaux patients par semaine. Cependant, pour envisager le maintien du centre de radiothérapie du département du Loir-et-Cher qui est prévu par le volet de cancérologie du schéma régional d'organisation des soins, ce centre doit impérativement se conformer aux normes de sécurité et de qualité des soins, telles qu'elles sont définies dans les mesures nationales de radiothérapie et telles qu'elles seront opposables en 2011.
Pour une réouverture pérenne, le centre doit recruter des radiophysiciens garantissant la sécurité des soins - ce à quoi il s'emploie. Il doit aussi disposer de deux accélérateurs de particules. Sur ce point, l'ARH a aidé le centre hospitalier de Blois à participer au financement de la construction du bâtiment et à l'installation du deuxième accélérateur sur le site de l'hôpital. Enfin, en vue de consolider l'organisation de la radiothérapie à l'échelle régionale, il paraîtrait opportun que le centre de Blois développe des partenariats avec les centres de radiothérapie de la région, sur la base des coopérations en cours.
Telles sont, monsieur le député, les réponses que Mme Bachelot-Narquin m'a demandé de vous apporter.
M. le président. La parole est à M. Nicolas Perruchot.
M. Nicolas Perruchot. Monsieur le ministre, merci pour cette réponse qui ne me satisfait pas à court terme, mais me donne de l'espoir à moyen terme. Néanmoins, je souhaite attirer encore l'attention du Gouvernement sur un aspect qui dépasse le problème du Loir-et-Cher : la nécessité de réfléchir à la possibilité de reconnaître des formations européennes de radiophysicien. Il existe une grande difficulté de recrutement de ces personnels, pas simplement en Loir-et-Cher. Je ne souhaite pas que d'autres départements se heurtent aux mêmes difficultés au cours des semaines à venir.