Réponse en séance, et publiée le 27 janvier 2010

CRISE DE LA FILIÈRE OSTRÉICOLE

M. le président. La parole est à M. Michel Grall, pour exposer sa question, n° 890, relative à la crise de la filière ostréicole.
M. Michel Grall. Ma question s'adresse également à M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
Monsieur le ministre, l'ostréiculture bretonne compte 650 entreprises, qui emploient au total 2500 personnes. La production bretonne représente 30 % de le production nationale. C'est une activité fortement structurante pour le littoral en termes d'emplois, de création de richesse, ou de valeur ajoutée, et, naturellement, d'aménagement du territoire.
Or, depuis 2008, la filière est touchée par une grave crise de mortalité des huîtres juvéniles - ce que l'on appelle communément le naissain. Cette crise pèse lourdement sur la santé financière des entreprises ostréicoles.
Ainsi, au cours des deux années à venir, selon les projections de la filière, l'emploi saisonnier risque de chuter de 80 % et l'emploi permanent de plus de 50 % ; plus du tiers des entreprises n'obtiendraient qu'un niveau de revenu inférieur au SMIC.
Cette crise est donc dramatique pour les entreprises ostréicoles et leurs employés, pour l'ensemble de la filière, amont et aval, et, naturellement, pour notre littoral tout entier. Au-delà de la Bretagne, en effet, la crise touche tous les bassins ostréicoles de France.
Monsieur le ministre, par quels moyens le Gouvernement compte-t-il assurer la pérennité de la filière ostréicole en Bretagne et en France ?
M. le président. La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche. Monsieur Grall, la filière ostréicole est évidemment au coeur des préoccupations du ministère de l'agriculture.
Cette filière fait partie des domaines sur lesquels j'ai beaucoup travaillé, notamment en vue de remplacer le test de la souris par le test physico-chimique non seulement dans le bassin d'Arcachon, mais dans tous les bassins, ce qui constituera un véritable progrès pour les ostréiculteurs. Le ministère de l'agriculture lui a toujours accordé une grande importance ; au-delà de son intérêt pour la région, Dominique Bussereau, l'un de mes brillants prédécesseurs, avait beaucoup fait pour elle.
La solution du problème que vous évoquez réside, là encore, dans des mesures d'urgence. Il s'agit en particulier d'activer le fonds d'indemnisation des calamités agricoles : en 2008, nous avions consacré 34 millions d'euros à la filière ostréicole dans ce cadre ; nous abonderons de nouveau le fonds à hauteur de 32,5 millions pour indemniser la filière et prendre en charge ses difficultés économiques.
Ensuite, les ostréiculteurs doivent bénéficier des mesures d'urgence incluses dans le plan annoncé par le Président de la République à Poligny. Nous nous assurerons là encore qu'aucun blocage ne les empêche d'y recourir.
Enfin, j'ai demandé aux préfets concernés de recenser toutes les entreprises ostréicoles gravement touchées par la crise, afin de réfléchir aux mesures d'accompagnement à leur appliquer au cas par cas, sur tout le littoral.
Au-delà de ces mesures d'urgence, nous sommes confrontés à la surmortalité des huîtres juvéniles, notamment des naissains, dont j'ai pu constater les effets sur les tuiles de deux bassins, où près de 80 % de la production disparaît.
Il faut absolument trouver une solution durable à ce problème. J'ai donc demandé à l'IFREMER d'accélérer ses recherches en vue d'identifier une souche plus résistante, qui pourrait venir d'un pays étranger, le cas échéant du Japon. Cela permettrait d'éviter cette surmortalité et de relancer durablement l'activité économique de la filière.
M. le président. La parole est à M. Michel Grall.
M. Michel Grall. Je tiens à saluer l'action volontariste de M. le ministre dans un domaine qui n'est pas simple : cette crise exige des mesures conjoncturelles, mais également des mesures structurelles, comme, effectivement, le développement de nouvelles souches.