Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2338 de M. Damien Meslot

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : oeuvres universitaires

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2337 de M. Damien Meslot

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2336 de M. Damien Meslot

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : GRETA

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2335 de M. Damien Meslot

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2334 de M. Damien Meslot

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2333 de M. Damien Meslot

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2332 de M. Joël Giraud

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : baccalauréat

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2331 de Mme Dominique Orliac

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2330 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : contraceptifs

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2329 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : femmes

  Titre : contraception

  Réponse publiée le 11 décembre 2007