Recherche de questions (13^e législature)

• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1878 de M. Bernard Gérard

  Rubrique : communes

  Titre : voirie

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1877 de M. Bernard Gérard

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1876 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1875 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : habitations légères et de loisirs

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1874 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1873 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : entreprises

  Titre : chefs d'entreprise

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1872 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1871 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1870 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1869 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 18 septembre 2007