Recherche de questions (13^e législature)

• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117203 de M. François Asensi

  Rubrique : défense

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 8 novembre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117202 de M. René Dosière

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 15 novembre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117201 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117200 de M. Hervé Féron

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117199 de M. Michel Grall

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117198 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117197 de M. René Dosière

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : ordre national du mérite

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117196 de M. René Dosière

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : Légion d'honneur

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117195 de M. René Dosière

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : décorations

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 septembre 2011

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  Question écrite n° 117194 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations nucléaires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012