Recherche de questions (13 e législature) - Assemblée nationale

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30 août 2011

Question écrite n° 117043 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sports

Titre : politique du sport

Réponse publiée le 27 décembre 2011
30 août 2011

Question écrite n° 117042 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sports

Titre : politique du sport

Réponse publiée le 27 décembre 2011
30 août 2011

Question écrite n° 117041 de M. Jean-Claude Lenoir

Rubrique : sports

Titre : jeux olympiques

Question close sans réponse le 4 octobre 2011
30 août 2011

Question écrite n° 117040 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sports

Titre : activités physiques et sportives

Réponse publiée le 10 janvier 2012

30 août 2011

Question écrite n° 117039 de M. François Brottes

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 29 novembre 2011
30 août 2011

Question écrite n° 117038 de M. Philippe Cochet

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 29 novembre 2011
30 août 2011

Question écrite n° 117037 de M. Jean-Claude Bouchet

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 29 novembre 2011
30 août 2011

Question écrite n° 117036 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : sécurité routière

Titre : statistiques

Question close sans réponse le 19 juin 2012

30 août 2011

Question écrite n° 117035 de M. Jean-Claude Guibal

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 8 mai 2012
30 août 2011

Question écrite n° 117034 de M. Christian Estrosi

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 17 avril 2012

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