Recherche de questions (13 e législature) - Assemblée nationale

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30 août 2011

Question écrite n° 116953 de M. Jean-Claude Lenoir

Rubrique : établissements de santé

Titre : équipements

Question close sans réponse le 4 octobre 2011
30 août 2011

Question écrite n° 116952 de M. Maxime Bono

Rubrique : entreprises

Titre : création et reprise

Réponse publiée le 27 décembre 2011
30 août 2011

Question écrite n° 116951 de M. André Vallini

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Question close sans réponse le 4 octobre 2011
30 août 2011

Question écrite n° 116950 de M. Michel Heinrich

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : établissements

Question close sans réponse le 19 juin 2012

30 août 2011

Question écrite n° 116949 de M. Jean-Claude Guibal

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 3 janvier 2012
30 août 2011

Question écrite n° 116948 de M. Laurent Hénart

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 22 novembre 2011
30 août 2011

Question écrite n° 116947 de M. Jérôme Bignon

Rubrique : enseignement

Titre : orientation scolaire et professionnelle

Réponse publiée le 27 décembre 2011
30 août 2011

Question écrite n° 116946 de M. André Vallini

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GPL

Réponse publiée le 27 septembre 2011

30 août 2011

Question écrite n° 116945 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
30 août 2011

Question écrite n° 116944 de M. Joël Giraud

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Réponse publiée le 22 novembre 2011

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