Recherche de questions (13^e législature)

• 9 août 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 116423 de M. Bernard Gérard

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres de soins palliatifs

  Réponse publiée le 3 janvier 2012
• 9 août 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 116422 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres de soins palliatifs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 9 août 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 116421 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : entreprises

  Titre : création et reprise

  Réponse publiée le 6 décembre 2011
• 9 août 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 116420 de M. Hervé Féron

  Rubrique : entreprises

  Titre : chefs d'entreprise

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 9 août 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 116419 de M. Hervé Féron

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 9 août 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 116418 de Mme Colette Langlade

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions sociales

  Réponse publiée le 6 septembre 2011
• 9 août 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 116417 de M. Hervé Féron

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 9 août 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 116416 de M. Hervé Féron

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 9 août 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 116415 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 9 août 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 116414 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : brevet des collèges

  Question close sans réponse le 19 juin 2012