Recherche de questions (13^e législature)

• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130770 de M. Alain Marc

  Rubrique : défense

  Titre : personnel

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130769 de M. Alain Rousset

  Rubrique : défense

  Titre : installations militaires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130768 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130767 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130766 de M. Michel Lefait

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130765 de M. Alain Rousset

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130764 de M. Franck Reynier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130763 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130762 de M. André Vézinhet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : hydrocarbures

  Réponse publiée le 19 juin 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130761 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets nucléaires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012