Recherche de questions (13^e législature)

• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130690 de M. Jack Lang

  Rubrique : agriculture

  Titre : groupement de producteurs

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130689 de M. Guy Geoffroy

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130688 de M. André Vézinhet

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130687 de M. Jean-Philippe Maurer

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculteurs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130686 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 mars 2012

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  Question écrite n° 130685 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130684 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : voirie

  Titre : chemins ruraux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130683 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : ventes directes

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130682 de M. Jack Lang

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : foires et salons

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 13 mars 2012

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  Question écrite n° 130681 de M. Alain Marleix

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : foires et salons

  Réponse publiée le 8 mai 2012