Recherche de questions (13^e législature)

• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129505 de M. Michel Hunault

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : lieux de mémoire

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129504 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Indochine

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129503 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129502 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129501 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129500 de M. Hervé Féron

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique d'aménagement du territoire

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129499 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : PAT

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129498 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129497 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattage

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 6 mars 2012

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  Question écrite n° 129496 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : agriculture

  Titre : salariés agricoles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012