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Page n°384 : 10 résultats affichés sur un total de 138598
  • 28 février 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 129010 de M. Bruno Bourg-Broc
    Rubrique : associations
    Titre : subventions
    Réponse publiée le 27 mars 2012
  • 28 février 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 129009 de M. Alain Cacheux
    Rubrique : associations
    Titre : subventions
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 28 février 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 129008 de M. Dominique Caillaud
    Rubrique : associations
    Titre : subventions
    Réponse publiée le 27 mars 2012
  • 28 février 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 129007 de M. Philippe Plisson
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : économies d'énergie
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 28 février 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 129006 de M. Philippe Armand Martin
    Rubrique : associations
    Titre : gestion
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 28 février 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 129005 de M. Philippe Armand Martin
    Rubrique : associations
    Titre : gestion
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 28 février 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 129004 de M. Gilbert Mathon
    Rubrique : associations
    Titre : Confédération nationale du logement
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 28 février 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 129003 de M. Jérôme Lambert
    Rubrique : associations
    Titre : Confédération nationale du logement
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 28 février 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 129002 de M. Henri Jibrayel
    Rubrique : associations
    Titre : Confédération nationale du logement
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 28 février 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 129001 de Mme Martine Martinel
    Rubrique : arts et spectacles
    Titre : spectacle vivant
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
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