Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 19 mai 2015
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 19 mai 2015
Texte adopté définitivement ✅
Texte adopté définitivement ✅
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mardi 19 mai 2015
(14e législature)
-
Proposition de résolution, sur la révision de la politique européenne de voisinage, n° 2772, déposée le mardi 19 mai 2015.
- Renvoyé(e) à la commission des affaires étrangères.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mardi 19 mai 2015
(14e législature)
-
Proposition de résolution, sur la révision de la politique européenne de voisinage, n° 2772, déposée le mardi 19 mai 2015.
-
Examen en commission
-
Commission des affaires étrangères
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 19 mai 2015
-
Amendements déposés sur le texte n° 2881(Texte de la commission saisie au fond)
-
Agenda et comptes rendus des discussions en commission
-
-
-
-
Texte de la commissionMercredi 17 juin 2015Texte de la commission, n° 2881-A0, déposé le mercredi 17 juin 2015.
-
-
-
-
-
Discussion en séance publiqueDimanche 5 juillet 2015
-
Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)
-
Amendements déposés sur le texte n° 2881(Texte de la commission saisie au fond)
-
-