Question de : Mme Laurence Abeille
Val-de-Marne (6^e circonscription) - Écologiste
Question posée en séance, et publiée le 2 juillet 2015

POLLUTION DE L'AIR ET SANTÉ

M. le président. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour le groupe écologiste.

Mme Laurence Abeille. Ma question s'adresse à la ministre de la santé et porte sur l'épisode actuel de pollution de l'air causé par la vague de chaleur.

Nous savons que les épisodes de canicule, comme celui de 2003, deviendront la logique à la fin du siècle. Le GIEC nous l'a déjà rappelé, mais également l'agence météorologique anglaise, dans une étude récente selon laquelle le dérèglement climatique multipliera par dix le risque d'avoir des étés extrêmement chauds en Europe.

Les effets du dérèglement climatique, nous les voyons déjà. Très concrètement, cette chaleur excessive est responsable d'épisodes de pollution de l'air, notamment à l'ozone, comme celui que nous subissons. Airparif nous le rappelle, l'ozone se forme sous l'effet du soleil et de la chaleur avec les oxydes d'azote et les composés organiques volatils émis par les gaz d'échappement et les polluants industriels, une pollution très mobile qui impacte aussi les zones rurales.

L'ozone est dangereux et provoque des problèmes respiratoires. Lors de la canicule de 2003, l'Institut de veille sanitaire a recensé, sur neuf villes françaises étudiées, 379 décès anticipés liés à cette pollution. Plusieurs études ont aussi pointé une augmentation de la surmortalité à long terme pour une exposition chronique.

Cette exposition chronique, nous la subissons depuis des années. L'ozone est en effet le seul polluant surveillé en Île-de-France pour lequel les concentrations moyennes relevées sont en constante augmentation. Les moyennes annuelles ont même doublé en quinze ans. Il devient urgent de réviser les seuils d'alerte actuels, qui entraînent des mesures de lutte automatiques, mais qui sont tellement élevés qu'ils n'ont jamais été atteints.

Il faut dès à présent prendre toutes les mesures pour lutter contre les polluants atmosphériques. Il est essentiel d'agir sur les sites industriels fortement émetteurs comme les raffineries, mais également sur le transport routier et aérien.

Madame la ministre, quelles mesures seront prises à court terme, mais également à long terme, pour lutter contre cette pollution qui accroît les risques de mortalité lors des épisodes de canicule ? (Applaudissements sur les bancs du groupe écologiste.)

M. le président. La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. Actuellement, madame la députée, la France connaît de fortes chaleurs, une canicule, qui a pour conséquence de provoquer des pics de pollution dans certaines agglomérations, en particulier l'agglomération parisienne. Je profite de votre question pour appeler chacune et chacun à la vigilance, en particulier les personnes les plus fragiles, dans cette période de chaleur intense.

Bien entendu, nous devons être attentifs à l'évolution de la pollution puisque, comme vous l'avez souligné, elle a des conséquences sur la santé, en particulier celle des personnes âgées et des enfants, avec, le plus souvent, un accroissement des difficultés respiratoires. Nous devons donc agir à la fois sur le court terme et sur le long terme.

Pour le long terme, des mesures fortes de transition énergétique sont d'ores et déjà prises et annoncées, qui doivent permettre de changer la donne.

De façon plus immédiate et compte tenu des épisodes précédents que nous avons connus, nous avons lancé une mission interministérielle pour déterminer de façon plus précise le type de mesures automatiques qui pourraient être prises lors des pics de pollution, par exemple des mesures de restriction de la circulation. Nous suivons très attentivement l'évolution de la situation pour déterminer si de telles mesures seraient nécessaires.

Enfin, dans le cadre de la loi de modernisation de notre système de santé, ont été adoptées en première lecture des mesures qui permettent de mieux informer nos concitoyens sur les pics de pollution et leur impact en matière de santé.

Vous le voyez, madame la députée, le Gouvernement agit et continuera d'agir pour la santé et dans le cadre de la COP21. Nous sommes mobilisés. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe socialiste, républicain et citoyen.)