Recherche de questions (14^e législature)

• 18 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 4929 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : appareils téléphoniques

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 18 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 4928 de M. Serge Letchimy

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 15 octobre 2013
• 18 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 4927 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 9 décembre 2014
• 18 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 4926 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 18 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 4925 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : centre de détention de Château-Thierry

  Réponse publiée le 13 août 2013
• 18 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 4924 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 15 juillet 2014
• 18 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 4923 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 1er avril 2014
• 18 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 4922 de M. Alain Marty

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 6 novembre 2012
• 18 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 4921 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 12 février 2013
• 18 septembre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 4920 de M. Rémi Delatte

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : valeurs mobilières

  Réponse publiée le 3 décembre 2013