Recherche de questions (14^e législature)

• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4589 de M. Fernand Siré

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 29 juillet 2014
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4588 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4587 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 19 mars 2013
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4586 de M. Alain Leboeuf

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 27 novembre 2012
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4585 de M. Jean-Pierre Le Roch

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 27 novembre 2012
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4584 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : capacités d'accueil

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4583 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4582 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4581 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 18 septembre 2012

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  Question écrite n° 4580 de Mme Martine Martinel

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 4 décembre 2012