Recherche de questions (14^e législature)

• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3524 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : GDX Automotive

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3523 de Mme Dominique Orliac

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : épaves

  Réponse publiée le 10 juin 2014
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3522 de Mme Annie Genevard

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3521 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3520 de Mme Dominique Orliac

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : dossier médical personnel

  Réponse publiée le 12 août 2014
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3519 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3518 de M. Paul Molac

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : arts plastiques

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3517 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 22 janvier 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3516 de M. Jean-Jacques Cottel

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 22 janvier 2013
• 4 septembre 2012

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  Question écrite n° 3515 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 22 janvier 2013