Recherche de questions (14^e législature)

• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3304 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 19 mars 2013
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3303 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 6 novembre 2012
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3302 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3301 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : gendarmerie et police

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3300 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 16 juillet 2013
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3299 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3298 de M. Olivier Véran

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 6 novembre 2012
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3297 de M. Christophe Priou

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : normes de sécurité

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3296 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : propriété

  Titre : droit de propriété

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3295 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : professions immobilières

  Titre : diagnostiqueurs immobiliers

  Réponse publiée le 9 octobre 2012