Recherche de questions (14^e législature)

• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3154 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3153 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : associations communales de chasse agréées

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3152 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque postale

  Réponse publiée le 23 octobre 2012
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3151 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3150 de M. Philippe Le Ray

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : politique et réglementation

  Question sans réponse
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3149 de M. Olivier Véran

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Réponse publiée le 6 novembre 2012
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3148 de M. Christophe Priou

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 18 septembre 2012
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3147 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Réponse publiée le 11 février 2014
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3146 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 21 août 2012

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  Question écrite n° 3145 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : agriculture

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 25 septembre 2012