Recherche de questions (14^e législature)

• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2554 de Mme Danielle Auroi

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : économies d'énergie

  Réponse publiée le 30 octobre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2553 de M. Damien Meslot

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 23 octobre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2552 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2551 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2550 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : emploi

  Titre : création

  Réponse publiée le 29 janvier 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2549 de Mme Joëlle Huillier

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections législatives

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2548 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2547 de Mme Colette Capdevielle

  Rubrique : économie sociale

  Titre : coopératives

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2546 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : économie sociale

  Titre : coopération

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2545 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

  Titre : lutte contre le racisme

  Réponse publiée le 16 octobre 2012