Recherche de questions (14^e législature)

• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2444 de M. Éric Jalton

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2443 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : agriculture

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 25 septembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2442 de M. André Schneider

  Rubrique : agriculture

  Titre : pommes

  Réponse publiée le 11 septembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2441 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 25 septembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2440 de Mme Véronique Louwagie

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2439 de M. Jean-Louis Bricout

  Rubrique : agriculture

  Titre : betteraves

  Réponse publiée le 18 septembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2438 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 28 avril 2015
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2437 de M. Dominique Tian

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 7 août 2012

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  Question écrite n° 2436 de M. Dominique Tian

  Rubrique : administration

  Titre : documents administratifs

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 1er août 2012

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  Question au Gouvernement n° 75 de M. Christophe Cavard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Question posée en séance