Recherche de questions (14^e législature)

• 6 décembre 2016

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  Question écrite n° 101080 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : pédagogie

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 décembre 2016

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  Question écrite n° 101079 de Mme Marie Récalde

  Rubrique : enseignement

  Titre : activités

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 décembre 2016

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  Question écrite n° 101078 de M. Jean-Louis Bricout

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : économies d'énergie

  Réponse publiée le 21 février 2017
• 6 décembre 2016

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  Question écrite n° 101077 de M. Charles de La Verpillière

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 21 mars 2017
• 6 décembre 2016

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  Question écrite n° 101076 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : défense

  Titre : opérations extérieures

  Réponse publiée le 7 février 2017
• 6 décembre 2016

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  Question écrite n° 101075 de Mme Marie-Christine Dalloz

  Rubrique : défense

  Titre : opérations extérieures

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 décembre 2016

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  Question écrite n° 101074 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : défense

  Titre : opérations extérieures

  Réponse publiée le 7 février 2017
• 6 décembre 2016

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  Question écrite n° 101073 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : défense

  Titre : opérations extérieures

  Réponse publiée le 7 février 2017
• 6 décembre 2016

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  Question écrite n° 101072 de M. Jacques Valax

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 décembre 2016

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  Question écrite n° 101071 de Mme Stéphanie Pernod Beaudon

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 17 janvier 2017