Recherche de questions (14^e législature)

• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98039 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98038 de M. Bernard Deflesselles

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 29 novembre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98037 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98036 de M. Patrick Weiten

  Rubrique : enfants

  Titre : modes de garde

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98035 de Mme Michèle Bonneton

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 4 octobre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98034 de M. Jean-Pierre Le Roch

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 4 octobre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98033 de M. Georges Ginesta

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98032 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 6 septembre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98031 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux

  Réponse publiée le 6 septembre 2016
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98030 de M. Guillaume Chevrollier

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux

  Réponse publiée le 23 août 2016