Première séance du mardi 17 mars 2015
Scrutin public n°1077 sur l'amendement n° 465 de Mme Sage et l'amendement identique à l'article 9 du projet de loi relatif à la biodiversité (première lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Socialiste, républicain et citoyen
(288 membres)-
Pour : 22
- Mme Delphine Batho
- Mme Chantal Berthelot
- M. Jean-Claude Buisine
- M. Jean-Paul Chanteguet
- M. Jean-Michel Clément
- M. Yves Daniel
- Mme Florence Delaunay
- M. Sébastien Denaja
- Mme Françoise Dubois
- Mme Sophie Errante
- Mme Geneviève Gaillard
- Mme Geneviève Gosselin-Fleury
- Mme Françoise Imbert
- M. Jean Launay
- Mme Anne-Yvonne Le Dain
- Mme Viviane Le Dissez
- M. Michel Lesage
- Mme Martine Lignières-Cassou
- Mme Régine Povéda
- Mme Catherine Quéré
- Mme Suzanne Tallard
- Mme Clotilde Valter
-
Contre : 1
-
Non votant : 1
-
M. Claude Bartolone
(Président de l'Assemblée nationale)
-
M. Claude Bartolone
-
-
Union pour un Mouvement Populaire
(198 membres)-
Pour : 8
-
Non votant : 1
-
Mme Catherine Vautrin
(Présidente de séance)
-
Mme Catherine Vautrin
-
-
Union des démocrates et indépendants
(30 membres)-
Pour : 2
-
-
Écologiste
(18 membres)-
Pour : 1
-
-
Radical, républicain, démocrate et progressiste
(18 membres)-
Pour : 1
-
-
Gauche démocrate et républicaine
(15 membres)
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
M. Serge Letchimy a fait savoir qu'il avait voulu « voter pour ».
Votes des groupes
-
- Pour : 22
- Contre : 1
- Non votant : 1
-
- Pour : 8
- Non votant : 1
-
- Pour : 2
-
- Pour : 1
-
- Pour : 1
-
- Pour : 3