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Déposés sur le texte : Projet de loi nº 391 relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants
Liés au dossier législatif : Orientation et réussite des étudiants
Examinés par : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

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n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
AC60	Article 5, alinéa 2	Non inscrit M. Jean-Félix Acquaviva	Retiré			1 décembre 2017
AC55	Article PREMIER, alinéa 7	Non inscrit M. Jean-Félix Acquaviva	Retiré			1 décembre 2017
AC59	Après l'Article 2	Non inscrit M. Jean-Félix Acquaviva	Retiré			1 décembre 2017
AC45	Après l'Article 3	Gauche démocrate et républicaine Mme Marie-George Buffet	Irrecevable 40			1 décembre 2017
AC88	Article PREMIER, alinéa 5	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Irrecevable 40			1 décembre 2017
AC8	Après l'Article 2	Les Républicains M. Patrick Hetzel	Irrecevable 40			28 novembre 2017
AC54	Article 4, alinéa 19	Non inscrit M. Jean-Félix Acquaviva	Retiré			1 décembre 2017
AC58	Article 2, alinéa 2	Non inscrit M. Jean-Félix Acquaviva	Retiré			1 décembre 2017
AC102	Après l'Article 2	UDI, Agir et Indépendants M. Napole Polutele	Irrecevable 40			1 décembre 2017
AC111	Article PREMIER, alinéa 8	La République en Marche Mme Béatrice Piron	Retiré			1 décembre 2017
AC53	Article 4, alinéa 19	Non inscrit M. Jean-Félix Acquaviva	Retiré			1 décembre 2017
AC101	Après l'Article 2	UDI, Agir et Indépendants M. Napole Polutele	Irrecevable 40			1 décembre 2017
AC43	Après l'Article 2	La République en Marche M. Gaël Le Bohec	Irrecevable 40			1 décembre 2017
AC49	Article PREMIER, alinéa 5	Gauche démocrate et républicaine Mme Marie-George Buffet	Retiré			1 décembre 2017
AC110	Article PREMIER, alinéa 8	La République en Marche Mme Béatrice Piron	Retiré			1 décembre 2017
AC89	Article PREMIER, alinéa 11	La France insoumise M. Michel Larive	Irrecevable 40			1 décembre 2017
AC17	Après l'Article 5	Nouvelle Gauche Mme George Pau-Langevin	Irrecevable 40			30 novembre 2017
AC100	Après l'Article 5	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Irrecevable 40			1 décembre 2017
AC33	Après l'Article 5	UDI, Agir et Indépendants Mme Béatrice Descamps	Irrecevable 40			1 décembre 2017
AC97	Article 5, alinéa 3	La France insoumise M. Michel Larive	Irrecevable 40			1 décembre 2017
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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