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Déposés sur le texte : Texte de la commission n°1450, sur la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie (1326)
Liés au dossier législatif : Amélioration de la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)

	n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
	8	Article UNIQUE	La République en Marche Mme Mireille Robert	Discuté	Adopté	7 décembre 2018	3 décembre 2018
	10	Sous-amendement de l'amendement n°8 Article UNIQUE	UDI, Agir et Indépendants Mme Agnès Firmin Le Bodo	Discuté	Rejeté	7 décembre 2018	6 décembre 2018
	14	Sous-amendement de l'amendement n°8 Article UNIQUE	UDI, Agir et Indépendants Mme Agnès Firmin Le Bodo	Discuté	Rejeté	7 décembre 2018	6 décembre 2018
	11 (Rect)	Sous-amendement de l'amendement n°8 Article UNIQUE	UDI, Agir et Indépendants Mme Agnès Firmin Le Bodo	Discuté	Adopté	7 décembre 2018	6 décembre 2018
	12	Sous-amendement de l'amendement n°8 Article UNIQUE	UDI, Agir et Indépendants Mme Agnès Firmin Le Bodo	Discuté	Adopté	7 décembre 2018	6 décembre 2018
	13	Sous-amendement de l'amendement n°8 Article UNIQUE	UDI, Agir et Indépendants Mme Agnès Firmin Le Bodo	Discuté	Rejeté	7 décembre 2018	6 décembre 2018
	1 (Rect)	Article UNIQUE, alinéa 2	Non inscrit M. Bruno Bilde	Discuté	Tombé	7 décembre 2018	29 novembre 2018
	3	Article UNIQUE, alinéa 2	Les Républicains M. Jean-Carles Grelier	Discuté	Tombé	7 décembre 2018	30 novembre 2018
	6	Article UNIQUE, alinéa 2	Socialistes et apparentés M. Joël Aviragnet	Discuté	Tombé	7 décembre 2018	3 décembre 2018
	2	Après l'Article UNIQUE	Non inscrit M. Bruno Bilde	Discuté	Non soutenu	7 décembre 2018	29 novembre 2018
	4	Après l'Article UNIQUE	La France insoumise M. Jean-Hugues Ratenon	Irrecevable	Irrecevable		30 novembre 2018
	7	Après l'Article UNIQUE	Socialistes et apparentés M. Joël Aviragnet	Discuté	Non soutenu	7 décembre 2018	3 décembre 2018
	9	Après l'Article UNIQUE	Libertés et Territoires M. François-Michel Lambert	Irrecevable	Irrecevable		3 décembre 2018
	5	TITRE	Socialistes et apparentés M. Joël Aviragnet	Discuté	Non soutenu	7 décembre 2018	3 décembre 2018
	n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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