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Déposés sur le texte : Texte n°1416, adopté par la commission, sur la proposition de loi de Mme Nathalie Elimas et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli (1328)
Liés au dossier législatif : Prise en charge des cancers pédiatriques
Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
62	Article PREMIER, alinéa 2	Gouvernement	Discuté	Adopté	29 novembre 2018	28 novembre 2018
19	Article PREMIER, alinéa 2	La République en Marche Mme Natalia Pouzyreff	Discuté	Retiré	29 novembre 2018	26 novembre 2018
20	Article PREMIER, alinéa 2	La République en Marche Mme Natalia Pouzyreff	Discuté	Retiré	29 novembre 2018	26 novembre 2018
22	Après l'Article PREMIER	Libertés et Territoires Mme Jeanine Dubié	Discuté	Rejeté	29 novembre 2018	26 novembre 2018
67	Sous-amendement de l'amendement n°47 (Rect) Après l'Article PREMIER	Mouvement Démocrate et apparentés M. Patrick Mignola	Discuté	Adopté	29 novembre 2018	29 novembre 2018
47 (Rect)	Après l'Article PREMIER	La République en Marche M. Jean-François Eliaou	Discuté	Adopté	29 novembre 2018	26 novembre 2018
2	Après l'Article PREMIER	La France insoumise M. Adrien Quatennens	Discuté	Rejeté	29 novembre 2018	23 novembre 2018
9	Après l'Article PREMIER	Gauche démocrate et républicaine M. Pierre Dharréville	Discuté	Rejeté	29 novembre 2018	23 novembre 2018
1	Après l'Article PREMIER	Les Républicains M. Bernard Perrut	Discuté	Rejeté	29 novembre 2018	22 novembre 2018
8	Après l'Article PREMIER	Les Républicains M. Damien Abad	Discuté	Rejeté	29 novembre 2018	23 novembre 2018
41	Après l'Article PREMIER	UDI, Agir et Indépendants M. Jean-Christophe Lagarde	Discuté	Rejeté	29 novembre 2018	26 novembre 2018
7	Après l'Article PREMIER	Les Républicains M. Damien Abad	Discuté	Rejeté	29 novembre 2018	23 novembre 2018
61	Article 2	Gouvernement	Discuté	Adopté	29 novembre 2018	28 novembre 2018
3	Article 2, alinéa 1	La France insoumise Mme Caroline Fiat	Discuté	Tombé	29 novembre 2018	23 novembre 2018
12	Après l'Article 2	UDI, Agir et Indépendants Mme Maina Sage	Irrecevable 40			26 novembre 2018
63 (2ème Rect)	Après l'Article 2	Gouvernement	Discuté	Adopté	29 novembre 2018	28 novembre 2018
57	Article 3	Gauche démocrate et républicaine M. Pierre Dharréville	Discuté	Adopté	29 novembre 2018	26 novembre 2018
59	Article 3, alinéa 1	Mouvement Démocrate et apparentés Mme Nathalie Elimas	Discuté	Retiré	29 novembre 2018	26 novembre 2018
48	Article 3, alinéa 1	La République en Marche M. Michel Lauzzana	Irrecevable 40			26 novembre 2018
28	Article 3, alinéa 1	Socialistes et apparentés M. Joël Aviragnet	Irrecevable 40			26 novembre 2018
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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