Recherche dans la base des amendements

Législature

Résultats de la recherche

(68 résultats)

Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :

Déposés sur le texte : Texte n°1416, adopté par la commission, sur la proposition de loi de Mme Nathalie Elimas et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli (1328)
Liés au dossier législatif : Prise en charge des cancers pédiatriques
Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
69	Sous-amendement de l'amendement n°45 Article 5	Gouvernement	Discuté	Adopté	29 novembre 2018	29 novembre 2018
68	Sous-amendement de l'amendement n°45 Article 5	Gouvernement	Discuté	Adopté	29 novembre 2018	29 novembre 2018
65 (Rect)	Sous-amendement de l'amendement n°45 Article 5	Mouvement Démocrate et apparentés Mme Nathalie Elimas	Discuté	Retiré	29 novembre 2018	29 novembre 2018
43	Après l'Article 5 BIS	La République en Marche M. Michel Lauzzana	Discuté	Retiré	29 novembre 2018	26 novembre 2018
26	Après l'Article 5 BIS	Socialistes et apparentés M. Joël Aviragnet	Discuté	Retiré	29 novembre 2018	26 novembre 2018
46	Après l'Article 5 BIS	La République en Marche Mme Laurianne Rossi	Discuté	Adopté	29 novembre 2018	26 novembre 2018
66	Article 6	Gouvernement	Discuté	Adopté	29 novembre 2018	29 novembre 2018
24	TITRE	Libertés et Territoires Mme Jeanine Dubié	Discuté	Retiré	29 novembre 2018	26 novembre 2018
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

Fabrication de la liasse