Recherche dans la base des amendements

Législature

Suivre les amendements en discussion

Suivre les amendements en discussion

Résultats de la recherche

(93 résultats)

Trier ces résultats par ordre de passage

Voir tous les amendements législatifs sur open data

Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :

Déposés sur le texte : Texte n°1598, adopté par la commission, sur la proposition de loi de M. Christophe Bouillon, Mmes Laurence Dumont, Michèle Victory, MM. Jean-Louis Bricout, Régis Juanico, Mmes Josette Manin, George Pau-Langevin, Sylvie Tolmont, Valérie Rabault et plusieurs de leurs collègues pour une école vraiment inclusive (1540)
Liés au dossier législatif : Ecole vraiment inclusive
Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)

...

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
27	Après l'Article 2	Les Républicains M. Aurélien Pradié	Retiré			28 janvier 2019
52	Article 2	La République en Marche Mme Béatrice Piron	Retiré			28 janvier 2019
87	Article 4	Gouvernement	Retiré			31 janvier 2019
75	Article 2	La République en Marche Mme Jacqueline Dubois	Retiré			28 janvier 2019
34	Article 5	La République en Marche Mme Jacqueline Dubois	Retiré			28 janvier 2019
77	Article PREMIER	La République en Marche Mme Cécile Rilhac	Retiré			28 janvier 2019
90	Après l'Article 2	Gouvernement	Retiré			31 janvier 2019
73	Article 9, alinéa 1	Non inscrit Mme Marie-France Lorho	Irrecevable 40			28 janvier 2019
26	Article 2	Les Républicains M. Aurélien Pradié	Irrecevable 40			28 janvier 2019
36	Après l'Article 2	La République en Marche Mme Samantha Cazebonne	Irrecevable 40			28 janvier 2019
38	Après l'Article 2	La République en Marche Mme Samantha Cazebonne	Irrecevable 40			28 janvier 2019
66	Après l'Article 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Irrecevable 40			28 janvier 2019
74	Article 9, alinéa 2	Non inscrit Mme Marie-France Lorho	Irrecevable 40			28 janvier 2019
4	Après l'Article 2	La République en Marche Mme Samantha Cazebonne	Irrecevable 40			27 janvier 2019
56	Article 8, alinéa 1	La République en Marche Mme Béatrice Piron	Discuté	Adopté	31 janvier 2019	28 janvier 2019
29	Après l'Article 3	Les Républicains M. Aurélien Pradié	Discuté	Rejeté	31 janvier 2019	28 janvier 2019
47	Article 2	Socialistes et apparentés M. Christophe Bouillon	Discuté	Tombé	31 janvier 2019	28 janvier 2019
19	Après l'Article 8	Les Républicains M. Aurélien Pradié	Discuté	Rejeté	31 janvier 2019	28 janvier 2019
85	Sous-amendement de l'amendement n°78 (Rect) Article 2	Les Républicains M. Aurélien Pradié	Discuté	Rejeté	31 janvier 2019	30 janvier 2019
53	Après l'Article 3	Non inscrit Mme Marie-France Lorho	Discuté	Non soutenu	31 janvier 2019	28 janvier 2019
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

...

Fabrication de la liasse