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Déposés sur le texte : Projet de loi n°3833, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique
Liés au dossier législatif : Bioéthique
Examinés par : Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

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n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
493	Avant l'Article 6	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		26 mai 2021
580	Avant l'Article PREMIER A	Les Républicains Mme Annie Genevard	Irrecevable	Irrecevable		28 mai 2021
581	Avant l'Article PREMIER A	Les Républicains Mme Annie Genevard	Irrecevable	Irrecevable		28 mai 2021
881	Après l'Article 10	Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés M. Bruno Fuchs	Irrecevable	Irrecevable		28 mai 2021
571	Après l'Article 19	La République en Marche Mme Anne-France Brunet	Irrecevable	Irrecevable		27 mai 2021
715	Après l'Article 11	La République en Marche M. Pierre-Alain Raphan	Irrecevable	Irrecevable		28 mai 2021
877	Après l'Article PREMIER A	Les Républicains Mme Annie Genevard	Irrecevable	Irrecevable		28 mai 2021
370	Après l'Article 19 BIS A	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		20 mai 2021
745	Après l'Article 19 BIS A	Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés M. Philippe Berta	Irrecevable	Irrecevable		28 mai 2021
380	Après l'Article 22 TER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		20 mai 2021
882	Article 32 à Article 34	Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés M. Bruno Fuchs	Irrecevable	Irrecevable		28 mai 2021
874	Après l'Article PREMIER A	Les Républicains Mme Annie Genevard	Irrecevable	Irrecevable		28 mai 2021
1020	Article 7 BIS, alinéa 12	La République en Marche M. Marc Delatte	Retiré			28 mai 2021
463	Article 2 BIS	Les Républicains M. Xavier Breton	Irrecevable	Irrecevable		26 mai 2021
448	Article 2 BIS	Les Républicains M. Patrick Hetzel	Irrecevable	Irrecevable		26 mai 2021
586	Article 7 TER, alinéa 5	Les Républicains Mme Annie Genevard	Retiré			28 mai 2021
747	Article PREMIER BIS A, alinéa 2	Les Républicains M. Julien Ravier	Irrecevable	Irrecevable		28 mai 2021
398	Article PREMIER BIS	Les Républicains M. Xavier Breton	Irrecevable	Irrecevable		21 mai 2021
868	Article 2	Les Républicains Mme Annie Genevard	Irrecevable	Irrecevable		28 mai 2021
773	Article 14, alinéa 39	Les Républicains Mme Anne-Laure Blin	Irrecevable	Irrecevable		28 mai 2021
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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