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Déposés sur le texte : Projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique, n° 3833
Liés au dossier législatif : Bioéthique
Examinés par : Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

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n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
1582	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1583	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1635	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1641	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1642	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1645	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1689	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Retiré			1 juin 2021
1713	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
56	Article PREMIER	La République en Marche M. Jacques Marilossian	Discuté	Adopté	2 juin 2021	19 mai 2021
1008	Article PREMIER	La République en Marche Mme Aurore Bergé	Discuté	Adopté	2 juin 2021	28 mai 2021
1091	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	Les Républicains Mme Annie Genevard	Retiré			31 mai 2021
1092	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	Les Républicains Mme Annie Genevard	Retiré			31 mai 2021
1079	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	La République en Marche M. Raphaël Gérard	Retiré			31 mai 2021
1084	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	Les Républicains Mme Annie Genevard	Retiré			31 mai 2021
1074	Sous-amendement de l'amendement n°1030 Article PREMIER	La République en Marche M. Raphaël Gérard	Retiré			31 mai 2021
1367	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1368	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1369	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1370	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1371	Sous-amendement de l'amendement n°1008 Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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