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Déposés sur le texte : Texte n°3339, adopté par la commission, sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3234)
Liés au dossier législatif : Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)

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n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
37	Article PREMIER	Gauche démocrate et républicaine Mme Marie-George Buffet	Discuté	Rejeté	21 septembre 2020	17 septembre 2020
214	Article PREMIER	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Discuté	Non soutenu	21 septembre 2020	18 septembre 2020
215	Article PREMIER, alinéa 1	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Discuté	Non soutenu	21 septembre 2020	18 septembre 2020
211	Article PREMIER, alinéa 1	Les Républicains M. Dino Cinieri	Discuté	Non soutenu	21 septembre 2020	18 septembre 2020
4	Article PREMIER, alinéa 1	Les Républicains M. Patrick Hetzel	Discuté	Rejeté	21 septembre 2020	16 septembre 2020
147	Article PREMIER, alinéa 1	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Discuté	Non soutenu	21 septembre 2020	17 septembre 2020
154	Article PREMIER, alinéa 1	Les Républicains Mme Marie-Christine Dalloz	Discuté	Non soutenu	21 septembre 2020	17 septembre 2020
103	Article PREMIER, alinéa 1	Gauche démocrate et républicaine Mme Marie-George Buffet	Discuté	Rejeté	21 septembre 2020	17 septembre 2020
248	Article PREMIER, alinéa 1	Non inscrit Mme Marie-France Lorho	Discuté	Non soutenu	21 septembre 2020	18 septembre 2020
213	Article PREMIER, alinéa 1	Les Républicains M. Dino Cinieri	Discuté	Non soutenu	21 septembre 2020	18 septembre 2020
380	Article PREMIER, alinéa 1	Les Républicains Mme Isabelle Valentin	Discuté	Non soutenu	21 septembre 2020	18 septembre 2020
6	Article PREMIER, alinéa 1	Les Républicains M. Patrick Hetzel	Discuté	Rejeté	21 septembre 2020	16 septembre 2020
36	Article PREMIER, alinéa 1	Les Républicains M. Pierre Cordier	Discuté	Non soutenu	21 septembre 2020	17 septembre 2020
55	Article PREMIER, alinéa 1	Libertés et Territoires M. Michel Castellani	Discuté	Rejeté	21 septembre 2020	17 septembre 2020
184	Article PREMIER, alinéa 1	Écologie Démocratie Solidarité M. Cédric Villani	Discuté	Rejeté	21 septembre 2020	17 septembre 2020
258	Article PREMIER, alinéa 1	UDI et Indépendants Mme Béatrice Descamps	Discuté	Rejeté	21 septembre 2020	18 septembre 2020
374	Article PREMIER, alinéa 1	Agir ensemble Mme Aina Kuric	Discuté	Non soutenu	21 septembre 2020	18 septembre 2020
411	Article PREMIER, alinéa 1	Les Républicains M. Julien Aubert	Discuté	Non soutenu	21 septembre 2020	18 septembre 2020
447	Article PREMIER, alinéa 1	Socialistes et apparentés Mme Valérie Rabault	Discuté	Rejeté	21 septembre 2020	18 septembre 2020
640	Article PREMIER, alinéa 1	La République en Marche M. Francis Chouat	Discuté	Adopté	21 septembre 2020	18 septembre 2020
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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