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Déposés sur le texte : Projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique, n° 3833
Liés au dossier législatif : Bioéthique
Examinés par : Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

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n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
1090	Sous-amendement de l'amendement n°1033 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1094	Sous-amendement de l'amendement n°1033 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1095	Sous-amendement de l'amendement n°1033 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1098	Sous-amendement de l'amendement n°1033 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1100	Sous-amendement de l'amendement n°1033 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1102	Sous-amendement de l'amendement n°1033 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1104	Sous-amendement de l'amendement n°1033 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1107	Sous-amendement de l'amendement n°1033 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1502	Sous-amendement de l'amendement n°1033 Article 2	Les Républicains M. Thibault Bazin	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1503	Sous-amendement de l'amendement n°1033 Article 2	Les Républicains M. Thibault Bazin	Irrecevable	Irrecevable		1 juin 2021
1779	Sous-amendement de l'amendement n°1033 Article 2	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		2 juin 2021
1790	Sous-amendement de l'amendement n°1033 Article 2	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		2 juin 2021
1791	Sous-amendement de l'amendement n°1033 Article 2	UDI et Indépendants Mme Agnès Thill	Irrecevable	Irrecevable		2 juin 2021
1009	Article 2	La République en Marche Mme Aurore Bergé	Discuté	Adopté	2 juin 2021	28 mai 2021
1259	Sous-amendement de l'amendement n°1009 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1325	Sous-amendement de l'amendement n°1009 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Retiré			31 mai 2021
1326	Sous-amendement de l'amendement n°1009 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1413	Sous-amendement de l'amendement n°1009 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1415	Sous-amendement de l'amendement n°1009 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
1416	Sous-amendement de l'amendement n°1009 Article 2	Non inscrit Mme Emmanuelle Ménard	Irrecevable	Irrecevable		31 mai 2021
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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Fabrication de la liasse